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Marques déposées par l'association loi 1901 NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
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CCSTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCSTI
ASSOCIATION NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, LA REUNION ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3015065
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque CCSTI

Déposée le 13 mars 2000 par l'association loi 1901 NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCSTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 73, RUE MARTAINVILLE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 489 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, LA REUNION SCIENCE ACTION HAUTE-NORMANDIE - France.

La marque CCSTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCSTI est expirée depuis le 13 mars 2010.

NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CCSTI


ASSOCIATION NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, LA REUNION ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 73, RUE MARTAINVILLE, 76000 ROUEN - France - SIREN 409489432


ASSOCIATION NATIONALE DES CENTRES DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, LA REUNION SCIENCE ACTION HAUTE-NORMANDIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

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